Politique de confidentialité

Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des  articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui  visite le Site objet des présente conditions générales.

Prestations et Services : http://aquafitness-colmar.com/ met à  disposition des Clients :

Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente  sur le Site du Client, notamment textes – images – vidéos.

Informations clients : Ci après dénommé « Information (s) » qui  correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles  d’être détenues par : http://aquafitness-colmar.com/ pour la  gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des  fin d’analyses et de statistiques.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous  quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des  personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la  loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée »,  « sous traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le  Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

1. Présentation du site internet

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la  confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs  du site internet http://aquafitness-colmar.com/ l’identité des  différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son  suivi :
Propriétaire : H. M. LOISIRS SARL unipersonnelle domiciliée au 2 rue de l’Orge 68124  WINTZENHEIM – contact.aquafitness@gmail.com
Responsable publication : Aquafitness Colmar 03 89 24 90 74
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : SASU FITNESS STRATEGIES
Hébergeur : 1AND1

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions  du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations  Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière  réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie  des éléments ou travaux du Site.

L’utilisation du site http://aquafitness-colmar.com/ implique  l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation  ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles  d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://aquafitness-colmar.com/ sont donc invités à les consulter  de manière régulière.

Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux  utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique  peut être toutefois décidée par http://aquafitness-colmar.com/,  qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs  les dates et heures de l’intervention. Le site web http://aquafitness-colmar.com/ est mis à jour régulièrement par http://aquafitness-colmar.com/ responsable. De la même façon, les  mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles  s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le  plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site internet http://aquafitness-colmar.com/ a pour objet de  fournir une information concernant l’ensemble des activités de la  société. http://aquafitness-colmar.com/ s’efforce de fournir sur  le site http://aquafitness-colmar.com/ des informations aussi  précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable  des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour,  qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui  fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site http://aquafitness-colmar.com/ sont données à titre indicatif, et  sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant  sur le site http://aquafitness-colmar.com/ ne sont pas exhaustifs.  Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées  depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra  être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du  site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en  utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un  navigateur de dernière génération mis-à-jour Le site http://aquafitness-colmar.com/ est hébergé chez un prestataire sur  le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du  Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux  d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24  Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la  possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les  plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance,  d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses  infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic  réputé anormal.

http://aquafitness-colmar.com/ et l’hébergeur ne pourront être  tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des  lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié  notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

http://aquafitness-colmar.com/ est propriétaire des droits de  propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les  éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes,  images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction,  représentation, modification, publication, adaptation de tout ou  partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé  utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : http://aquafitness-colmar.com/.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des  éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une  contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles  L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité

http://aquafitness-colmar.com/ agit en tant qu’éditeur du site. http://aquafitness-colmar.com/ est responsable de la qualité et de  la véracité du Contenu qu’il publie.

http://aquafitness-colmar.com/ ne pourra être tenu responsable des  dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur,  lors de l’accès au site internet http://aquafitness-colmar.com/,  et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux  spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou  d’une incompatibilité.

http://aquafitness-colmar.com/ ne pourra également être tenu  responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de  marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site http://aquafitness-colmar.com/. Des espaces interactifs  (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la  disposition des utilisateurs. http://aquafitness-colmar.com/ se  réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout  contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation  applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la  protection des données. Le cas échéant, http://aquafitness-colmar.com/ se réserve également la possibilité  de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de  l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste,  injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support  utilisé (texte, photographie …).

7. Gestion des données personnelles

Le Client est informé des réglementations concernant la communication  marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie  Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du  Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

7.1 Responsables de la collecte des données personnelles

Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création  du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le Site,  le responsable du traitement des Données Personnelles est : H. M. LOISIRS.

En tant que responsable du traitement des données qu’il collecte, http://aquafitness-colmar.com/ s’engage à respecter le cadre des  dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment au Client  d’établir les finalités de ses traitements de données, de fournir à  ses prospects et clients, à partir de la collecte de leurs  consentements, une information complète sur le traitement de leurs  données personnelles et de maintenir un registre des traitements  conforme à la réalité. Chaque fois que http://aquafitness-colmar.com/ traite des Données Personnelles, http://aquafitness-colmar.com/ prend toutes les mesures  raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des  Données Personnelles au regard des finalités pour lesquelles http://aquafitness-colmar.com/ les traite.

7.2 Finalité des données collectées

http://aquafitness-colmar.com/ est susceptible de traiter tout ou partie des données :

  • pour permettre la navigation sur le Site et la gestion et la traçabilité des prestations et services commandés par l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation du Site, facturation, historique des commandes, etc.

  •  pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe (hashé)

  •  pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation

  •  pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur http://aquafitness-colmar.com/ : adresse email

  • pour mener des campagnes de communication (sms, mail) : numéro de téléphone, adresse email

http://aquafitness-colmar.com/ ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

7.3 Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs de http://aquafitness-colmar.com/ disposent des droits suivants :

  • droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite

  •  droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)

  •  droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)

  •  droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)

  •  droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)

  •  droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui http://aquafitness-colmar.com/ devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’ils aura préalablement désigné

L’ensemble de ces demandes peuvent être formulées en contactant l’adresse suivante contact.aquafitness@gmail.com

Dès que http://aquafitness-colmar.com/  a connaissance du décès d’un Utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, http://aquafitness-colmar.com/ s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Si l’Utilisateur souhaite savoir comment http://aquafitness-colmar.com/ utilise ses Données Personnelles,  demander à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur  peut contacter http://aquafitness-colmar.com/ par écrit à  l’adresse suivante :

2 rue de l’ORGE, 68124 WINTZENHEIM.

Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles  qu’il souhaiterait que http://aquafitness-colmar.com/ corrige,  mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie  d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).

Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises  aux obligations qui sont imposées à http://aquafitness-colmar.com/ par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des  documents. Enfin, les Utilisateurs de http://aquafitness-colmar.com/ peuvent déposer une réclamation  auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL  (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

7.4 Non-communication des données personnelles

http://aquafitness-colmar.com/ s’interdit de traiter, héberger ou  transférer les Informations collectées sur ses Clients vers un pays  situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat »  par la Commission européenne sans en informer préalablement le client.  Pour autant, http://aquafitness-colmar.com/ reste libre du choix  de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’il  présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du  Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

http://aquafitness-colmar.com/ s’engage à prendre toutes les  précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations  et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non  autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la  confidentialité des Informations du Client est portée à la  connaissance de http://aquafitness-colmar.com/, celle-ci devra  dans les meilleurs délais informer le Client et lui communiquer les  mesures de corrections prises. Par ailleurs http://aquafitness-colmar.com/ ne collecte aucune « données  sensibles ».

Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par  des filiales de http://aquafitness-colmar.com/ et des  sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de  réaliser les finalités de la présente politique.

Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités  rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir  accès aux données des Utilisateurs de http://aquafitness-colmar.com/ sont principalement les agents de  notre service client.

7.5 Types de données collectées

Concernant les utilisateurs d’un Site http://aquafitness-colmar.com/, nous collectons les données suivantes qui sont indispensables au fonctionnement du service , et qui seront conservées pendant une période maximale de trois ans après la fin de la relation contractuelle :

Formulaire d’inscription

– nom – prénom – téléphone – email

Lors de la soumission des données, les administrateurs reçoivent des informations par email et les informations sont stockées en base de données pour sauvegarde en cas de souci de transmission et utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses. Les administrateurs du site via l’accès direct à la base de données y ont accès.

http://aquafitness-colmar.com/ collecte en outre des informations qui permettent d’améliorer l’expérience utilisateur et de proposer des conseils contextualisés : [DÉFINIR LES FINALITÉS DE TRAITEMENT DES DONNÉES]

Ces  données sont conservées pour une période maximale de [DEFINIR DUREE MAXIMUM DE TRAITEMENT] après la fin de la relation contractuelle.

8. Notification d’incident

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission  sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n’est  complètement sûre. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une  sécurité absolue. Si nous prenions connaissance d’une brèche de la  sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu’ils  puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de  notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales,  qu’elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous  engageons à informer pleinement nos clients de toutes les questions  relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les  informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres  obligations réglementaires en matière de reporting.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site http://aquafitness-colmar.com/ n’est publiée à l’insu de  l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support  quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de http://aquafitness-colmar.com/ et de ses droits permettrait la  transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait  à son tour tenu de la même obligation de conservation et de  modification des données vis à vis de l’utilisateur du site http://aquafitness-colmar.com/.

Sécurité

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles et des Données Personnelles de Santé, http://aquafitness-colmar.com/ utilise :

  • Accès protégé par mot de passe à la base de données et aux sources de production

  • Comptes utilisateurs protégés par un mot de passe sécurisé par cryptographie à sens unique (hachage)

  • Serveur Web (Apache + PHP) mis à jour régulièrement avec les correctifs de sécurité

  • Certificat SSL pour les échange client / serveur (HTTPS)

  • Accès aux bases de donnée limités aux seuls administrateurs technique du projet

Lors du traitement des Données Personnelles, http://aquafitness-colmar.com/ prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

9. Liens hypertextes « cookies » et balises (“tags”) internet

Le site http://aquafitness-colmar.com/ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de http://aquafitness-colmar.com/. Cependant, http://aquafitness-colmar.com/ n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

9.1. « COOKIES »

Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.

http://aquafitness-colmar.com/ est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à http://aquafitness-colmar.com/ d’améliorer le contenu du Site, de la navigation de l’Utilisateur.

Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. http://aquafitness-colmar.com/ informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.

Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque http://aquafitness-colmar.com/ ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, http://aquafitness-colmar.com/ décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par http://aquafitness-colmar.com/, résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pour http://aquafitness-colmar.com/ d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.

À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. http://aquafitness-colmar.com/ pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.

Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus figurant sur le Site de http://aquafitness-colmar.com/ ou dans son application mobile et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de http://aquafitness-colmar.com/, Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).

Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de http://aquafitness-colmar.com/. À tout moment, l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que http://aquafitness-colmar.com/ dépose ce type de cookies.

Article 9.2. BALISES (“TAGS”) INTERNET

http://aquafitness-colmar.com/ peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger.

Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d’accéder au Site, et sur les différentes pages de celui-ci.  

Cette technologie permet à http://aquafitness-colmar.com/ d’évaluer les réponses des visiteurs face au Site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce Site par l’Utilisateur.

Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du Site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l’activité du Site à l’attention de http://aquafitness-colmar.com/, et fournir d’autres services relatifs à l’utilisation de celui-ci et d’Internet.

10. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://aquafitness-colmar.com/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de [A COMPLETER]